Conditions Générales de Vente

1. Application des Conditions Générales de Vente

Les présentes Conditions Générales de Vente sont conclues entre, d'une part, Nouvellevape.com, représenté par Olivier Schevin, dont le siège social est situé au 2 rue du coq - Lascours - 13360 Roquevaire, SIRET 801 639 279 00034 (dispensé d'immatriculation en application de l'article L123-1-1 du code de commerce) et dénommé « Nouvellevape.com » ou « Nouvelle Vape » et, d'autre part, les personnes physiques majeures commerçantes ou non, souhaitant effectuer un achat sur le site marchand de vente à distance http://www.nouvellevape.com dénommées « Client » et acceptant les présentes Conditions Générales de Vente.

La validation d'une commande de la part d'un Client engendre l'acceptation de l'intégralité des présentes Conditions Générales de Vente disponibles au jour de l'achat. Elles prévaudront sur toutes autres conditions figurant dans tout autre document, sauf dérogation préalable, expresse et écrite. Lors de la passation de commande, le Client garantit avoir pleine capacité juridique pour adhérer aux conditions générales de vente et conclure le présent contrat. Les présentes conditions générales de vente peuvent être modifiées à tout moment et sans préavis par Nouvellevape.com, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures. Le français est la seule langue proposée pour la conclusion du contrat.

Pour information, Nouvellevape.com s'engage à respecter toutes les dispositions du Code de la Consommation relatives à la vente à distance.

2. Commandes

Le traitement des commandes se fait tous les jours ouvrés du lundi au vendredi (hors jours fériés).

2.1. Validation de la commande

Une commande est passée directement sur le site par le Client, elle devra être enregistrée sur le site, ce qui sera confirmé au Client par l'envoi d'un mail automatique de confirmation d'enregistrement de commande.

Afin de pouvoir effectuer des achats par le biais du site, le Client doit être majeur (âgé d’au moins 18 ans) et posséder la capacité juridique d’agir, que le Client déclare posséder.

La vente sera réputée conclue à la date à laquelle le Client recevra l'accusé réception de sa commande par courrier email.
La validation de la commande entraîne l'acceptation des conditions générales de vente, la reconnaissance d'en avoir pris parfaitement connaissance et, le cas échéant, la renonciation à se prévaloir de ses propres conditions d'achat ou d'autres conditions.
Le Client se doit de remplir la fiche d'identification sur laquelle il indiquera toutes les coordonnées demandées. L'adresse de livraison ou de facturation ne pourra être modifiée une fois la commande validée.

Les informations et renseignements communiqués par le Client lors de la validation de sa commande engagent celui-ci. En cas d'erreur(s) de saisie, Nouvelle Vape ne saurait être tenu responsable des conséquences que cela engendrerait et de l'impossibilité d'assurer la livraison. La présente clause est applicable en cas de retard ou d'erreur de livraison. Dans ce cas, tous les frais engagés par Nouvelle Vape pour la réexpédition de la commande seront entièrement à la charge du Client.

Nouvelle Vape se réserve le droit de refuser ou d'annuler toute nouvelle commande venant d'un Client avec lequel le Service Clients ou un transporteur aurait eu précédemment un litige, non clôturé.
La facture de la commande est disponible dès validation du paiement et se visualise sur le site de Nouvellevape.com dans la rubrique «Mon compte/Mes commandes/Visualiser la facture».

2.2 Description des produits

La «fiche produit» contient les caractéristiques essentielles du produit proposé à la vente. Chaque produit proposé sur Nouvellevape.com fait l'objet d'une présentation contenant en général une photo, une dénomination, une marque, un descriptif et un prix. L'information détaillée est rédigée à partir des informations délivrées par le fabricant ou le fournisseur du produit à Nouvellevape.com. Les fabricants peuvent changer sans préavis la composition technique des références produits. Nouvelle Vape est en droit de refondre, réactualiser ou optimiser ces informations.

Les produits proposés par Nouvellevape.com sont conformes à la législation française en vigueur et aux normes applicables en France.

2.3 Disponibilité des produits

Les indications sur la disponibilité des produits sont fournies directement sur le site. Nouvelle Vape se réserve le droit de modifier son assortiment de produits en fonction des contraintes liées à l'approvisionnement. De plus, Nouvelle Vape se réserve par ailleurs le droit à tout moment et sans préavis d'ajouter ou de supprimer des produits de son catalogue.

A défaut de disponibilité du produit suite à une erreur d'inventaire ou d'un problème d'ordre technique affectant la mise en vente d'un ou de plusieurs produits en stock, Nouvellevape.com s'engage à en informer le Client, et proposera dans la mesure du possible un produit similaire au même prix.

Une indisponibilité sur l'un des articles commandés entraîne l'envoi d'un e-mail avertissant le Client de la rupture de stock. Nouvellevape.com se réserve la possibilité d'annuler l'article manquant de la commande et de procéder à son remboursement.

2.4 Annulation de la commande

La commande passée sur Nouvellevape.com est annulée à défaut de réception du règlement sous 24 heures.
L'annulation d'une commande préparée ne peut se faire que par refus de votre part du colis, sans l'ouvrir, envoyé par Nouvellevape.com
Les données enregistrées par le système informatique de Nouvellevape.com constituent la preuve de l'ensemble des transactions passées entre Nouvellevape.com et ses Clients.

3. Livraison

Les livraisons sont effectuées soit par remise directe au Client, soit par avis de mise à disposition. La livraison s'effectue à l'adresse que le Client a indiquée lors de la passation de commande.

3.1 Zones de livraison

Les livraisons s'effectuent en France Métropolitaine, Corse, Andorre, principauté de Monaco, Allemagne, Autriche, Belgique, Bulgarie, Chypre, Croatie, Danemark, Espagne, Estonie, Finlande, Grèce, Hongrie, Irlande, Italie, Lettonie, Liechtenstein, Lituanie, Luxembourg, Malte, Pays-Bas, Pologne, Portugal, République Tchèque, Roumanie, Royaume-Uni, Saint-Marin, Slovaquie, Slovénie, Suède et Suisse. Cependant, les livraisons en Corse et dans des zones difficilement accessibles (Iles, haute montagne, boite postale des armées) font l'objet de conditions particulières selon les articles commandés. Dans ce cas notre service clients vous contacte par email, afin de vous communiquer le montant additionnel. Vous aurez alors toute liberté de maintenir ou d'annuler votre commande. La livraison n'inclut pas la mise en service des appareils électroniques. Les emballages ne sont pas repris par le transporteur. La livraison s'entend en remise en main propre, devant votre maison ou au pied de votre immeuble (le livreur n'est pas habilité à entrer à l'intérieur de votre propriété). L'accès doit être possible par voie carrossable et accessible aux véhicules de livraison (poids lourds et porteurs). Si une livraison ne peut intervenir pour ce motif, les frais de transport retour vous seront facturés. En cas d'absence, un avis de passage sera remis dans votre boîte aux lettres. Les délais de livraison indiqués s'entendent hors week-ends et jours fériés.

3.2 Délais de livraison

Le délai d'expédition est généralement de 24 à 48h (en jours ouvrés et hors jours fériés).

Les délais de livraisons (à compter de la prise en charge du colis) sont de 24 à 72h par Colissimo et Lettre Suivie (si proposée), et de 3 à 6 jours par Mondial Relay, suivant le pays de destination: les délais d'expédition et de livraison indiqués sont des délais moyens habituellement constatés et ne sont donnés qu'à titre indicatif. Un éventuel retard de livraison ne donne pas droit à des dommages et intérêts de la part de Nouvellevape.com

En cas de commande de plusieurs produits avec des délais de disponibilité différents, l'ensemble de la commande sera expédiée selon le délai le plus long. Si le Client souhaite recevoir au plus vite les produits disponibles, il lui est conseillé d'isoler ces articles dans une commande spécifique. Dans le seul cas où l'indisponibilité de produits n'aurait pas été mentionnée sur le site au Client lors de la validation de sa commande, Nouvellevape.com pourra traiter la commande en 2 envois successifs à la demande du Client.

3.3 Retard de livraison

En cas de retard de livraison, le Client est invité à vérifier directement en ligne l'état de la commande avant de consulter le Service Clients de Nouvellevape.com, sur le site du transporteur grâce au numéro d'expédition. Le Client est invité à signaler à Nouvelle Vape tout retard d'une semaine par rapport au délai de livraison moyen constaté afin de nous permettre de démarrer une enquête auprès du transporteur (les délais d'enquêtes moyens sont de 3 semaines). Si pendant l'enquête, le produit est retrouvé, il sera ré-acheminé immédiatement à l'adresse de livraison renseignée. Dans le cas où le produit n'est pas retrouvé à l'issue de l'enquête, le transporteur considère le colis comme perdu, nous vous renverrons un produit de remplacement. Si le délai est dépassé de plus de plus de 7 jours, vous avez la possibilité d'annuler votre commande et de vous faire rembourser. Par convention, en cas de force majeure ou d’événements tels que lock-out, grève, arrêt de travail total ou partiel dans l'usine du vendeur ou chez les fournisseurs, épidémie, guerre, réquisition, incendie, inondation, intempéries, catastrophes naturelles, interruption ou retard dans les transports, mesures légales ou administratives empêchant, restreignant, retardant ou interdisant la fabrication ou l'importation de la marchandise, Nouvelle Vape tiendra le Client informé des cas et des événements énumérés ci-dessus.

Un éventuel retard de livraison ne donne pas droit à des dommages et intérêts de la part de Nouvellevape.com

La livraison dans les délais ne peut intervenir que si le Client est à jour de ses obligations envers Nouvellevape.com quelle qu'en soit la cause.

3.4 Modes et tarifs de livraisons

Nouvelle Vape a sélectionné plusieurs modes de livraison avec des délais et des services différents afin répondre au mieux aux besoins du Client.

Ces modes de livraisons ne sont pas accessibles à tous les types de produits, compte tenu de leur volume ou de leur poids. NouvelleVape.com se réserve le droit de sélectionner des modes de livraison en fonction de la nature des produits commandés par le Client. 

Les modes de livraison référencés par Nouvelle Vape sont: Lettre Suivie pour les petits produits, de faible valeur et de moins de 1kg; Colissimo pour les colis de moins de 30kg; et Mondial Relay pour la livraison à Domicile ou en Point Relais de colis de moins de 30Kg.

Le montant de la participation aux frais de port varie en fonction de la destination des produits, du montant total des produits commandés et du mode d'expédition choisi par le Client ou proposé par Nouvelle Vape compte tenu de la nature des produits commandés.

Lors d'une livraison à domicile par Colissimo, votre colis vous sera livré du lundi au samedi (sauf jour férié et dans certaines zones éloignées ou difficiles d'accès) à l'adresse de votre choix. En cas d'absence lors d'une livraison à domicile par Colissimo, votre colis pourra être déposé au bureau de poste le plus proche dont l'adresse sera mentionné sur un avis de passage. Passé un délai de 15 jours sans retrait de votre commande dans le bureau de poste, votre colis sera retourné à Nouvellevape.com.

Lors d'une livraison en Point Relais par Mondial Relay, votre colis vous sera livré aux heures d'ouverture du Point Relais concerné. Passé un délai de 14 jours sans retrait de votre commande dans le Point Relais, votre colis sera retourné à Nouvellevape.com.

3.5 Réception de la commande

Dès la prise en charge de votre commande dans le réseau du transporteur en charge de sa livraison, un numéro de suivi vous sera communiqué et vous permettra de suivre votre colis à tout moment sur le site du transporteur correspondant. Vous pouvez retrouver ce numéro de suivi sur le site de Nouvellevape.com dans la rubrique «Mon compte / Historique de commandes».

Dès lors que le suivi de colis indique un statut comme "distribué" ou "livré" (sur les livraisons dont la remise se fait sans signature), aucune action ne pourra alors être envisagée. NouvelleVape.com s'engage à faire les démarches auprès du transporteur tant que ce statut n'est pas validé (réclamations, réexpéditions...).

Nouvelle Vape supporte les risques liés au transport jusqu'à la livraison, c'est-à-dire jusqu'à la remise physique de la marchandise au destinataire indiqué au moment de la commande ou à son représentant qui l'accepte. Ceci à condition que le Client ou son représentant vérifient les marchandises lors de leur réception en présence du transporteur et que le Client ou son représentant signifient par écrit sur le bon de transport, les réserves observées selon la procédure expliquée ci-après. Par exception, les risques et périls liés au transport (perte, détérioration, vol) sont à la charge du Client si celui-ci est un professionnel.

Le jour de la livraison, nous vous recommandons de vérifier attentivement les colis et d'en vérifier le contenu en présence du livreur avant de signer le bordereau de livraison. Si les produits livrés ont subi des avaries (casse, choc, déformation,...) durant le transport ou ne sont pas conformes aux spécifications indiquées sur votre bon de commande (erreur produit, couleur,...), vous devez refuser le(s) colis en inscrivant lisiblement le motif de votre refus sur le bordereau de livraison. Le(s) colis nous sera (seront) retourné(s) et vous serez à nouveau livré gratuitement. Dans le cas où il manque un colis, remplissez le bordereau de livraison en écrivant vos réserves de manière précise et détaillée. Notez précisément le nombre de colis et la désignation des produits manquants avant de signer le bon de livraison. Vous devrez nous confirmer par le formulaire de contact tous problèmes ou avaries dans les 48 heures maximum après la livraison. Attention : pour tout produit détérioré lors du transport et non signalé sur le récépissé, aucune réclamation ne sera recevable (art. L.133.3 du code du commerce). Toute réclamation formulée après signature du bon de transport sera systématiquement rejetée et nous serons dans l'incapacité de vous échanger ou rembourser le produit. En effet, la vérification de l'état des produits est considérée comme effectuée dès lors que le bon de livraison a été signé.

4. Paiement et prix

Tout règlement versé à Nouvellevape.com ne saurait être considéré comme des arrhes: le paiement et l'encaissement de la totalité du montant de la commande seront réalisés lors de la validation de la commande par le Client. Toutes les commandes sont payables en Euros.

4.1  Modes de paiement

Le paiement peut s'effectuer de plusieurs manières au choix du Client: par HiPay (carte bancaire), par PayPal (carte bancaire ou compte Paypal) ou par virement bancaire.

Dans tous les cas, le Client garantit à Nouvellevape.com qu'il dispose des autorisations éventuellement nécessaires pour utiliser le mode de paiement qu'il aura choisi, lors de la validation de sa commande. Par ailleurs, les paiements doivent être effectués de telle manière que le vendeur puisse disposer des sommes le jour de l'échéance figurant sur la facture.

4.2 Défaut de paiement

Le défaut de paiement d'une seule somme à l'échéance convenue, rend exigible la totalité des sommes dues et entraînera l'application de la clause pénale.

4.3 Contrôle du paiement

Nouvelle Vape se réserve le droit de refuser un paiement par carte bancaire via HiPay ou Paypal lorsque le montant est supérieur à 1000€. Dans un tel cas, les modes de paiement acceptés seront le virement bancaire et le chèque de banque.

Nouvelle Vape contrôle toutes les commandes qui ont été validées sur son site. Dans le cadre de ces procédures, nos services pourront être amenés à vous demander toutes les pièces nécessaires au déblocage de votre commande.

Cette procédure permet de lutter contre l'usurpation d'identité et la fraude à la carte bancaire. Fournir votre numéro de carte bancaire sur Nouvelle Vape est totalement sécurisé. Simplement, nos contrôles sont le seul moyen de vous protéger et de nous protéger, des fraudeurs qui usurpent les coordonnées personnelles d'autres personnes et utilisent leur identité bancaire pour acheter en ligne.

Afin de mener à bien ces contrôles, et pour prévenir tout risque d'usurpation d'identité, nous pouvons êtres amenés à vous demander ces pièces justificatives :

  • Copie d'une pièce d'identité (recto/verso) en cours de validité*
  • Chèque annulé, R.I.B., R.I.P., ou équivalent pour les pays étrangers: IBAN, correspondant aux coordonnées de facturation apparaissant sur le bon de commande.

*Si vous n'êtes pas ressortissant d'un État membre de l'UE, merci de nous transmettre une copie du visa, du titre de séjour ou du récépissé de demande de titre.

Ces pièces doivent être obligatoirement celles de la personne qui figure sur le bon de commande que vous avez rempli.
Si les coordonnées de livraison diffèrent de celles de facturation, les pièces envoyées doivent correspondre aux coordonnées de facturation apparaissant sur le bon de commande.

Si la commande est passée pour une société:

  • Ajouter une copie d'un extrait K-bis de moins de 3 mois.

Si la commande est passée pour une association:

  • Ajouter une copie de la première page des statuts identifiant l'association.

Vous pouvez nous faire parvenir ces documents par email.

Nous attirons également votre attention sur le fait que les documents que vous nous enverrez devront être clairs et lisibles.

Tout document illisible ne pourra pas être pris en compte.
Après réception et vérification positive de vos pièces justificatives, nous procéderons à l'expédition de votre commande. Sans ces pièces, nous ne pouvons pas confirmer que vous êtes bien à l'origine de la transaction.
Ces pièces doivent être reçues dans un délai de 7 jours maximum à compter de la date de votre achat. Nous vous informerons aussi par e-mail de la bonne réception de vos pièces.

Conformément à la loi Informatique et Libertés du 6 janvier 1978 vous disposez, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de vos données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant de votre identité, à :

Olivier Schevin / Nouvelle Vape
2 rue du coq
Lascours
13360 Roquevaire

4.4 Prix

Les prix indiqués sont en euros et toutes taxes comprises, mais hors frais de livraison (sauf indication contraire). Les prix sont susceptibles d'être modifiés à tout moment mais nous nous engageons à appliquer les tarifs en vigueur qui vous auront été indiqués sur le site au moment de votre commande.

Tous les prix sont donnés sous réserve d'erreur typographique manifeste. Le prix affiché est donc le prix pratiqué, sauf en cas d'erreur importante telle que le prix apparaît manifestement dérisoire. La loi interdisant la revente à perte, en cas d'erreur, Nouvelle Vape contactera le Client pour l'avertir de l'erreur effectuée par ses services et lui rappellera que la commande sera facturée aux conditions corrigées. Cependant, en cas de refus des conditions corrigées, le Client sera libre d'annuler sa commande sans pénalité. Il sera alors remboursé du montant débité sous 48 heures.

5. Satisfait, remboursé ou échangé

Les droits à rétractation légaux sont de 14 jours (L114-1), sur Nouvellevape.com, le Client dispose de 14 jours francs à compter de la livraison ou du retrait de la commande (L 121-20 du code de la consommation) pour signaler au Service Clients qu'il souhaite retourner un (ou des articles) qui ne lui conviendrait pas.

Pour nous retourner un produit dans le délai de rétractation, le Client doit se connecter à son compte sur Nouvellevape.com pour accéder à la commande concernée, puis sélectionner le produit qu'il souhaite retourner et enfin valider. Le Client recevra dans les 48 heures après la demande un e-mail contenant les informations et l'adresse pour le renvoi du(des) produit(s). Les frais de renvois seront à la charge du Client.

Nouvelle Vape s'engage à concéder un avoir ou à rembourser l'article sous réserve que celui-ci soit retourné intact, sans traces d'utilisations et en parfait état de revente, dans un délai de 30 jours après réception de l'article dans nos locaux.

Les articles retournés incomplets, utilisés, abîmés, endommagés ou salis par le Client ne sont ni repris, ni remboursés, ni échangés. Les frais de renvois au Client de ces articles non repris ni remboursés seront à la charge du Client.

En cas d'erreur de la part de Nouvelle Vape dans le contenu d'une commande, les frais de retour du produit non commandé seront à la charge de Nouvelle Vape. Le renvoi du bon produit sera à la charge de Nouvelle Vape et interviendra après le retour en stock du produit envoyé initialement.

En cas de remboursement par recrédit de carte bancaire, un délai maximum de 30 jours peut être nécessaire entre le jour de la demande de remboursement et le remboursement effectif. Ce délai est appliqué non pas par Nouvelle Vape, mais par les plateformes de transactions. Le délai moyen est de 12 jours.

6. Réclamation et service après-vente

Pour toute réclamation, nous vous invitons à contacter nos services en vous connectant sur notre site via le formulaire de contact. Toutes réclamations liées à un défaut de marchandises livrées, à une inexactitude dans les quantités ou à leur référence erronée par rapport à l'offre acceptée ou à la confirmation de la commande par Nouvelle Vape, doivent être formulées à Nouvelle Vape par courrier recommandé dans un délai de 48h à compter de la réception de la marchandise, sans négliger les informations et actions nécessaires au bon déroulement de la livraison indiquée dans les présentes conditions. A défaut, le droit à réclamation du Client cessera d'être acquis.

6.1 Retour

Le retour de marchandises se fait uniquement par voie postale. Tout retour de marchandise nécessite de prendre contact avec Nouvelle Vape.

6.2 Nécessité d'emballage d'origine

Tout produit défectueux doit être retourné dans son emballage d'origine, lequel permet d'assurer le transport du produit dans de bonnes conditions, avec les étiquettes de garantie et comporter l'ensemble du produit et de ses accessoires.

Tout produit incomplet, abîmé, endommagé et/ou dont l'emballage d'origine aura été détérioré, ne sera ni repris, ni échangé, ni remboursé.

6.3 Remboursement

Toute demande de remboursement ne pourra être prise en compte qu'après l'arrivée des produits retournés chez Nouvelle Vape selon la procédure de retour expliquée ci-dessus.

7. Garanties

Tous les produits fournis par le vendeur bénéficient de la garantie légale prévue par les articles 1641 et suivants du Code civil. En cas de non-conformité d’un produit vendu, il pourra être retourné au vendeur qui le reprendra, l’échangera ou le remboursera (suivant le stock disponible). Toutes les réclamations, demandes d’échange ou de remboursement doivent s’effectuer par le biais du formulaire de contact sur le site. Les retours se feront à la charge du Client.

Durée garanties assurées par Nouvellevape.com:

  • Batteries (Kanger, Vision): 3 mois
  • Chargeurs (USB / muraux): 3 mois
  • Clearomiseurs/Cartomiseurs: pas de garantie (consommable)

Sera exclue de cette garantie toute batterie dont un dysfonctionnement viendrait d'un atomiseur ou d'un chargeur de voiture ou d'un chargeur USB qui ne vient pas de chez Nouvellevape.com.

Sont exclus de la garantie tous les produits consommables: cartomiseur, clearomiseur, e-liquide et les atomiseurs nettoyés ou démontés.

Il est évident que si un consommateur reçoit un produit qui ne fonctionne pas correctement à sa mise en route, nous lui échangeons immédiatement. Il devra cependant nous renvoyer à ses frais le produit défectueux.

Aucun échange ne sera effectué concernant les e-liquides.

8. Responsabilités

Nouvellevape.com ne peut être tenu pour responsable des dommages de toute nature qui pourraient résulter d'une mauvaise utilisation des articles livrés au Client.

Nouvelle Vape ne peut être tenu pour responsable des éventuelles modifications apportées par les fabricants et/ou les fournisseurs dans la composition des articles vendus sur le site Nouvellevape.com.
La responsabilité de Nouvelle Vape sera limitée au montant de la commande.
La responsabilité de Nouvelle Vape ne saurait par ailleurs être engagée pour tous les inconvénients ou dommages inhérents à l'utilisation du réseau Internet, notamment une rupture de service, une intrusion extérieure ou la présence de virus informatiques.

9. Protection des données personnelles
9.1 Dispositions générales

Les informations nominatives collectées auprès du Client, notamment par l'utilisation de cookies, sont nécessaires au traitement de la commande, à l'acheminement de cette commande ou à l'établissement de la facture correspondante. Les informations et données concernant le Client communiquées à Nouvelle Vape sont nécessaires à la gestion de sa commande. Elles pourront être utilisées dans le but de proposer au Client des offres promotionnelles ou dans le but de réaliser des enquêtes destinées à améliorer la qualité des services et produits de Nouvellevape.com.

Le défaut de renseignement d'une telle information peut entraîner un refus de traitement de la commande.

Afin de respecter la loi «Informatique et Libertés», le traitement des informations nominatives relatives aux Clients a fait l'objet de la part de Nouvellevape.com d'une déclaration auprès de la Commission Nationale de l'Informatique et des Libertés (CNIL), sous le numéro 1760574.

Conformément à l'article 32 de la loi n°2004-801 du 06/08/2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client dispose, à tout moment, d'un droit d'accès, de rectification, et d'opposition à l'ensemble de ses données personnelles en écrivant, par courrier et en justifiant son identité, à :

Olivier Schevin / Nouvelle Vape
2 rue du coq
Lascours
13360 Roquevaire

Le Client peut également modifier ses coordonnées directement dans son compte personnel Nouvellevape.com via la rubrique «Mon Compte».

En indiquant à Nouvelle Vape son e-mail, le Client pourra recevoir une confirmation de commande. Par ailleurs, en fonction du choix émis lors de la création ou de la modification des données de son compte, il sera susceptible de recevoir des newsletters régulières de Nouvellevape.com.

9.2 Désabonnement à la Newsletter

Conformément à l'article 32 de la loi n°2004-801 du 06/08/2004 relative à la protection des personnes physiques à l'égard des traitements de données à caractère personnel et modifiant la loi n°78-17 du 06/01/1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, le Client peut se désabonner à la newsletter de Nouvellevape.com ou de ses partenaires.

Ce droit peut être exercé en cliquant sur le lien de désinscription qui se trouve en bas de page de votre newsletter.

10. Propriété intellectuelle

Tous les éléments du site Nouvellevape.com, y compris les photos, logos, dessins et modèles, qu'ils soient visuels ou sonores, y compris la technologie sous-jacente, sont protégés par le droit d'auteur, des marques ou des brevets.

Tous les avis déposés par les utilisateurs de Nouvelle Vape sont surveillés et modérés par l'équipe marketing. Dès lors que les propos enfreignent la loi et l'éthique, Nouvelle Vape se réserve le droit de refuser ou de modifier l'avis concerné.

Ainsi, aucun des documents provenant du site Nouvellevape.com ne peut être copié, reproduit, republié, téléchargé, posté, transmis ou distribué d'aucune manière que ce soit.

L'utilisateur qui dispose d'un site Internet à titre personnel et qui désire placer, pour un usage personnel, sur son site un lien simple renvoyant directement à la page d'accueil du site http://www.nouvellevape.com, doit obligatoirement en demander expressément l'autorisation à Nouvelle Vape sous peine de poursuites. Il ne s'agira pas en aucun cas d'une convention implicite d'affiliation. En revanche, tout lien hypertexte renvoyant au site de Nouvellevape.com et utilisant la technique du framing ou du in-line linking est formellement interdit, sous peine de poursuites.


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